INFORMATIONS LEGALES Crédits Editeur : Réalisation et conception graphique : Mathé Muriel Crédit Photos : T.O.P VB et Charles Lima Propriété intellectuelle L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Le site et tous les éléments qui le composent, quelle que soit leur nature, notamment les noms de domaine, textes, graphismes, logos, photos et animations sont la propriété du T.O.P VB. Aucune reproduction ou représentation au public, même partielle, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans l'autorisation expresse du T.O.P VB. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales de son auteur. La création de liens hypertextes vers le site web le T.O.P VB ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable le T.O.P VB. Les informations nominatives recueillies par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l'objet indiqué (envoi de documentations, abonnement à la lettre d'information, etc.) ; le T.O.P VB s'engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à un autre organisme.
Données nominatives Tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous AU T.O.P VB : tarbesodos65volley@orange.fr Le T.O.P VB a fait tous ses efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour. Le T.O.P VB n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web. En aucun cas, Le T.O.P VB ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.
En utilisant ce site, vous déclarez comprendre et accepter les termes ci-dessus. |
|---|